Mentions légales

1. Présentation du site

Le site https://www.mass-gic.fr est édité par :
Dénomination  : Mass'gic
Directrice de la publication : Nathalie VOLLAND, en qualité de représentante légale.
Adresse : 20 rue Aristide briand, 16160 Gond-Pontouvre
Adresse e-mail : n.volland16@gmail.com
Le site a pour objet de présenter les prestations et informations relatives à l’activité de Mass'gic.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Création et maintenance du site

Le site https://www.mass-gic.fr a été conçu et développé par :
Nostrale, agence spécialisée dans la création de sites internet professionnels.
SAS, au capital social de 1 000€
Siège : 25 rue de Pontieu, Paris 75008 , France
Site web : www.nostrale.fr
Contact : contact@nostrale.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus figurant sur le site (textes, photographies, visuels, éléments graphiques, logos, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété de Mass'gic ou utilisé avec l’autorisation de leurs titulaires de droits. La structure générale du site, son architecture, son design, ainsi que le code source et les développements techniques associés demeurent la propriété exclusive de Nostrale. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus ou de la structure du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Mass'gic et/ou de Nostrale, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur est uniquement autorisé à consulter le site pour un usage strictement personnel et non commercial.

5. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, prise de rendez-vous, etc.) sont traitées uniquement dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, veuillez écrire à l’adresse suivante : n.volland16@gmail.com
Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers.

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable

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Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux français.